Recherches populaires
260 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...ATTENDU : que Les Amants de la Scène demande une aide financière pour la tenue du Festival d’été de Saint-Georges à l’espace Carpe Diem du 19 au 22 juillet 2023; ATTENDU : le dépôt des prévisions budgétaires du Festival et considérant q...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...tions 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13287 Adjudication du contrat pour la fourniture de tables extérieures pour l’espace Carpe Diem ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès de 4 entreprises, la Ville a reçu la...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...sur l’homogénéité de la zone agricole puisque les superficies visées sont minimes; La démonstration qu’il existe des espaces appropriés disponibles à l’extérieur de la zone agricole n’est pas requise compte tenu de la nature de la demande :...
-
• Documents
Redressement des limites territoriales de la Ville de Saint-Georges et de la Municipalité de la paroisse de Saint-Martin - 29 mars
...NT-GEORGES A V I S P U B L I C REDRESSEMENT DES LIMITES TERRITORIALES DE LA VILLE DE SAINT- GEORGES ET DE LA MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-MARTIN Conformément à l’article 190 de la Loi sur l’organisation territoria...
-
• Documents
Encadrant l'exercice droit de préemption par la Ville
...bâtiment municipal; c) implantation ou agrandissement d’un établissement scolaire; d) habitation; e) espace naturel, espace public, terrain de jeux, accès à l’eau et parc; f) infrastructure publique et service d’utilité...
-
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 10 mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS DE VENTE POUR DEFAUT DE PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES AVIS PUBLIC est, par l es présent es, donné par la soussigné e, Me Isabelle Beaulieu , en sa qualité de greffi ère de la Ville...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...nt. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13477 Adjudication du contrat pour la nouvelle entrée électrique extérieure à l’espace Carpe Diem ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission publique, la Ville a reçu les soumissions suivantes :...
-
• Documents
Vente pour défaut de paiement des taxes municipales - 24 mai
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS DE VENTE POUR DEFAUT DE PAIEMENT DES TAXES MUNICIPALES AVIS PUBLIC est, par l es présent es, donné par la soussigné e, Me Isabelle Beaulieu , en sa qualité de greffi ère de la Ville...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 mai
...our l’acquisition du 12220, 2 e Avenue, Saint-Georges afin de compléter son projet d’aménagement d’un stationnement et d’espace vert pour sa clientèle dans le cadre du réaménagement de l’Accueil inconditionnel et de l’Assiettée beauceronne;...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 août
...pte rendu de réunion est donné par monsieur le conseiller Renaud Fortier sur l’inauguration officielle de l’espace Ca rpe Diem, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le conseil d’administration de l’Accueil...