Recherches populaires
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...si de la musique sera ajoutée sur la 1 re Avenue. M. Poulin lui explique les démarches déjà entamées. Mme Gabrielle Doyon, citoyenne de la 155 e Rue, demande si les véhicules tout - terrain e t motocross peuvent circ...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...r la loi. . Avoir produit ou produire en même temps que la demande une résolution désignant la personne autorisée à signer la demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant. Sauf dans le...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...r la loi. . Avoir produit ou produire en même temps que la demande une résolution désignant la personne autorisée à signer la demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant. Sauf dans le...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 20 septembre
...inaire du 11 septembre 2023, du projet de règlement numéro 898-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120e Rue, tiendra une assemblée publique de consultation...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 20 septembre
...à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités . Ce projet de règlement a pour effet d’autoriser la construction d’un seul bâtiment de 48 logements en remplacement des deux bâtiments de 24 logements pré...
• Documents
Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix-Dutil et du centre de ski
RÈGLEMENT N o 8 94 -202 3 Établissant la tarification aux restaurants du centre sportif Lacroix - Dutil et du centre de ski PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 8 94 -202 3 ÉTABLISSANT LA TARIFI CA......
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
...de cette municipalité a adopté le Règlement numéro 890-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser la vente de véhicules automobiles dans la 120e Rue à l’intersection de la route 204. Qu'un certificat de...
• Documents
Avis de promulgation - 30 août
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 897-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de S......
• Documents
Avis de promulgation - 30 août
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 894-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de......
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...unicipalité a adopté un second projet de règlement amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 afin d’autoriser la vente de véhicules automobiles dans la 120 e Rue à l’intersection de la route 204 . Ce second...
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 30 août
...ar la loi. . Avoir produit ou produire en même temps que la demande une résolution désignant la personne autorisée à signer la demande et à être inscrite sur la liste référendaire, le cas échéant. Sauf dans le...
• Documents
Procès-verbal du 17 juillet
...hier Daniel Gilbert Steeve Gilbert Vincent Houle Hugo Lantagne François-Xavier Larochelle Daniel Leblond Gino Picard Gabriel Simard Johnny Sylvain André Thibodeau Guillaume Tougas Hubert Tougas ADOPTÉE DÉPÔT DE DOCUMENTS :...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...ifier : • Le Règlement sur les permis et certificats afin de modifier les documents à fournir pour un certificat d’autorisation de démolition, de soustraire l’affichage dans les vitrines au centre-ville de l’obligation d’obten...
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 2 août
...ur fonction : • D’étudier les demandes de démolition de tout immeuble visé par le présent règlement ; • D’autoriser ou refuser toute de demande de démolition ; • Et de fixer les conditions à rencontrer pour l’émission du certific...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 889-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D’ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 891-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville......
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 5 juillet
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS D'ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT NUMÉRO 888-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
• Documents
Avis de promulgation - 22 novembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 899-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville d......
• Documents
Avis de promulgation - 27 décembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 901-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : Que, lors de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Ge......
• Documents
Avis de promulgation - 20 décembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 903-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Vill......
• Documents
Avis de promulgation - 20 décembre
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE PROMULGATION RÈGLEMENT NUMÉRO 902-2023 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Municipalité : QUE, lors de la séance ordinaire du conseil de la Vill......
• Documents
Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...sation annuelle de 0,7859 $ par 100 $ d'évaluation du terrain apparte nant à une institution religieuse ou une fabrique utilisé par elle gratuitement ou par une autre institution religieuse ou par une fabrique non en vue d'un revenu,...
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
...le branchement demandé est pour un bâtiment ayant déjà un branchement de service, un second branche ment sera autorisé seulement en dernier recours. Les justifications techniques devront expliquer la non possibilité d’utiliser les s...
• Documents
Procès-verbal du 27 novembre
...les périodes prévues au rapport d’embauche. Préposés aux remontées mécaniques : Alex Grondin Mujib Issifou Filiwa Fabrice Leonce Kouakou Hugo Maheux Gabriel Nziko Fotsi Haitam Oudah Joel Pavily Abomo Eliott Pomerleau Mathis Roche Sage...
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 6 décembre
...cette municipalité a adopté le Règlement numéro 898-2023 amendant le Règlement de zonage numéro 150-2005 afin d’autoriser les immeubles de 20 logements et plus dans la 120e Rue. Qu'un certificat de conformité a été dél...