Recherches populaires
266 résultats trouvés pour taxes
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...physique pouvant entraîner la mort ou résultant en des consé quences physiques importantes. « Centre de services animaliers , fourrière ou refuge » : Lieu autorisé à prendre en charge les animaux abandonnés, non dés...
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Procès-verbal du 23 septembre 2024
...igé par la greffière en ajoutant les items suivants : 6.18 Départ à la retraite d’une adjointe administrative pour le Service du secrétariat général et greffe. 6.19 Adjudication du contrat pour des travaux de voirie sur la 41 e Rue No...
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Plan d'urbanisme
...................................................................................... 23 3.3. LA FONCTION COMMERCIALE ET DE SERVICES ............................................................. 27 3.3.1 ORIENTATIONS ...............................
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...ré par Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances en date du 4 juillet 2024, dans lequel elle recommande le paiement des comptes au montant de 5 251...
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Procès-verbal du 8 avril 2024
...ers à l’organisme Carrefour Jeunesse -Emploi de Beauce -Sud . 8.4 Rapport d’embauche de 6 animateurs chefs pour l e Service des loisirs et de la culture . ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 24 -13976 Séance...
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Procès-verbal du 23 janvier
...d'une séance subséquente, le Règlement numéro 875-2023 décrétant des dépenses en immobilisations pour le prolongement de services municipaux et la réfection de route et pavage au montant de 4 008 740 $ et un emprunt du même montant. La greffi...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...ré par Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances en date du 29 février 2024, dans lequel elle recommande le paiement des comptes au montant de 2 882...
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Procès-verbal du 23 octobre
...ine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances , en date du 12 octobre 2023, dans lequel elle recommande le paiement des comptes au montan...
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Procès-verbal du 13 novembre
...e Tho massin APPUYÉ par monsieur le conseiller Olivier Duval ET RÉSOLU unanimement QUE la directrice du Service des finances et trésorière, Mme Karine Veilleux, CPA, M.A.P., M. Sc , soit autorisée à effectuer le...
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Procès-verbal du 10 octobre
...ne V eilleux, CPA, M.A.P., M. Sc., directrice générale adjointe et suppléante, trésorière et directrice du Service des finances , en date du 28 septembre 2023, dans lequel elle recommande le paiement des comptes au mont...
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Procès-verbal du 25 septembre
...irie locale volet − Accélération (PAVL) 2021 -2025 . 5.21 Embauche d’une commis à la bibliothèque pour le Service des loisirs et de la culture . 5.22 Adjudication du contrat pour l’excavation et la mise en p...
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Procès-verbal du 21 août
...Règlement numéro 897 -202 3 modifiant le Règlement numéro 872 -2022 établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 3, soit et est adopté par ce conseil. QUE le t exte du R...
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Procès-verbal du 26 juin
...les items suivants : 4.12 Embauche d’une préposée à la maintenance pour le complexe multisport pour le Service des loisirs et de la culture . 4.13 Démission d’une brigadière pour le Service des ressources humaines ....
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Procès-verbal du 23 mai
...nces reliées au schéma de couverture de risques incendie, aux formations obligatoires pour les pompiers, au fait que notre service incendie possède tous les équipements et le personnel qualifié et formé. Il précise qu’une équipe de garde est to...
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...t tenir compte des critères d’évaluation contenus au présent règlement. Au besoin, le comité peut s’adjoindre les services d’un expert. Étape 4 : Recommandations Le comité consultatif d’urbanisme transme t par écrit ses recom...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...Démission d’une employée à l’entretien ménager pour le centre de ski. 7.25 Démission d’une commis au restaurant pour le Service des loisirs et de la culture. 7.26 Fin d’emploi – employé #440-007. 8.4 Rapport d’embauche d’un formateur...