Recherches populaires
248 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...s ; PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005 PAGE 23 VILLE DE SAINT -GEORGES • Imposer des normes de qualité architecturale par l'obligation de fournir un plan d'implantation et d'intégration architecturale dans certains secteurs....
-
• Documents
Procès-verbal du 10 février 2025
...PTÉE RÉSOLUTION N O 25 -14443 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) p our les zones commerciales de la route 204, pour les projets d’ensemble et pour les stationnements...
-
• Actualités
Retour du concours « Un arbre pour l’avenir »
Ville de Saint-Georges est de retour avec son concours « Un arbre pour l’avenir » au cours duquel 100 arbres seront attribués au hasard parmi les participants. Huit essences d’arbre seront attribuées en 2022. On retrouvera notamment de......
![]()
-
• Actualités
Ville de Saint-Georges perd une « agente de changement »
« Nous sommes reconnaissants de l’héritage culturel et patrimonial que cette dame de grandes valeurs laisse, en enseignement et en souvenir de sa présence chez nous. Merci Sr Denise ! Au revoir ! » – Claude Morin, maire de Ville de......
-
• Documents
Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 novembre 2024
...ment. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14287 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12220, 1 re Avenue ATTENDU : la demande du requérant qui désir...
-
• Pages
Conseil de ville et Districts électoraux
Mot du maire Mot du maire Le conseil municipal comprend un (1) maire et huit (8) conseillères et conseillers représentant chacun un district de la ville. Carte des districts électoraux Les attestations de participation......
![]()
-
• Documents
Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204
.../2023 RÈGLEMENT NUMÉRO 268 -2008 REGLEMENT RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE POUR LES ZONES COMMERCIALES DE LA ROUTE 204 ATTENDU : que les zones commerciales à pr...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14217 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11400, 1 re Avenue ATTENDU : la demande d’un futur locataire q...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...venue ATTENDU : que le conseil a autorisé la demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11950, 2 e Avenue; ATTENDU : la recommandation de M. Jean-Yv...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 juin 2024
...PTÉE RÉSOLUTION N O 24 -14117 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) pour les zones commerciales de la route 204 ATTENDU : la demande du concessionnaire de Vol...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...s. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13157 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11505, 1 re Avenue ATTENDU : que la clinique dentaire localisé...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...ojet de Règlement numéro 918 -2024 amendant le Rè glement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicables au centre -ville numéro 483 -2012 afin de modifier le territoire d’applicatio...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 avril 2024
...PTÉE RÉSOLUTION N O 24 -13989 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre -ville pour le 12120, 1 re Avenue ATTENDU : la demande de la nouvel...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13869 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 12350-12380, 1 re Avenue ATTENDU : la demande des propriétaire...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...OPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13735 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) sur les projets d’ensemble pour un projet résidentiel le long de la route 204 ATTENDU : la...
-
• Documents
Avis d'entée en vigueur - 18 octobre
...lement numéro 891-2023 amendant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 septembre
...lement numéro 891 -2023 amendant le Règlement numéro 268 -2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD -298 nouvellement créée...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 juin
...remier projet ). 4.3 891-2023 – Amendant le Règlement numéro 268-2008 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale pour les zones commerciales de la route 204 afin d’inclure la zone CD-298 nouvellement créée et de modifie...
-
• Documents
Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
...vec le milieu environnant ; • L’usage projeté ne doit pas ou doit peu porter atteinte à l’intégrité architecturale du bâtiment ; • Dans le cas où la transformation implique l’ajout d’un local commercial dans une r...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13257 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 11400, 1 re Avenue ATTENDU : que l’entreprise Dollarama demand...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13190 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) du secteur de la place de l'Église pour le 200, 18 e Rue, Saint-Georges ATTENDU : la demande d...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...que. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14160 Demande de permis dans le cadre du Plan d'implantation et d’intégration architecturale (PIIA) applicable au centre-ville pour le 191, 120 e Rue et 11950 à 11980, 2 e Avenue ATTENDU : la de...
