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75 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 28 février
...uite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12766 Engagement de la Ville auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports du Québec dans le cadre du programme PADTC...
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Procès-verbal du 25 avril
...Régie intermunicipale du comté de Beauce-Sud, par madame la conseillère Manon Bougie sur le conseil d’administration du Transport Autonomie Beauce-Etchemins, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le Bercail, sur l’Accueil inconditionn...
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Procès-verbal du 9 mai
...ériode du 15 avril 2022 au 28 avril 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12916 Adjudication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès...
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Procès-verbal du 27 juin
...ministratif de la Municipa lité régionale de comté de Beauce -Sarti gan , sur l’assemblée générale annuel le d e Transport Autonomie Bea uce -Etchemins et sur le conseil des mai res. PÉ RIOD E DE QUESTIONS : QUE ST IONS D U...
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Procès-verbal du 12 septembre
...et de la culture; ATTENDU : que la Ville est admissible au programme Écocamionnage mis en place par le ministère des Transports; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Serge Thomassin APPUYÉ par monsieur le conseiller Tom Redmond...
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Procès-verbal du 8 mai
...élioration et d’entretien d’un réseau de sentier de vélo de montagne ATTENDU : que nous avons reçu du ministre des Transports et de la Mobilité durable, une permission d’occupation des lots 3 628 396, 4 436 115, 4 436 116 et 4 523 339 d...
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Procès-verbal du 11 septembre
...in Roy, ing., directeur des Services techniques à signer tout document ou entente à cet effet avec la ministre des Transports et de la Mobilité durable. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13638 Demande d’aide financière...
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Plan d'urbanisme
...JECTIFS ET MOYENS DE MISE EN OEUVRE ............................................................................. 51 3.8. TRANSPORT ET CIRCULATION ...................................................................................... 55 3.8.1 O...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...accepté tel que préparé et rédigé par la greffière en ajoutant les items suivants : 7.20 Approbation de 2 rapports de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. 7.21 Acceptation d’une entente avec le Centre de services scolaire de la Beauc...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...pour la fourniture et l’implantation d’une solution hébergée application multi-plateformes pour la gestion d’un service de transport à la demande (Taxibus) ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d’offres public, la Ville a reçu les soumissions...
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Procès-verbal du 25 juin 2024
...logements sociaux, par madame la conseillère Manon Bougie sur le sous -comité en ressources humaines avec Transport Autonomie Beauce -Etchemins, sur le comité de la famille et des aînés, sur la séance régulière de la Municipalit...
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Procès-verbal du 10 juin 2024
...(MADA) et FAMILLE, sur le conseil d’administration du Conseil économique de Beauce et sur le conseil d’administration de Transport Autonomie Beauce-Etchemins, par monsieur le conseiller Jean-Pierre Fortier sur la Régie intermunicipale du comté...
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Procès-verbal du 27 mai 2024
...la période du 3 mai 2024 au 16 mai 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14079 Adjudication du contrat pour le transport des enfants par autobus pour sorties diverses ATTENDU : qu'à la suite d'une soumission sur invitation auprès...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...éro 859 -2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION NO 24 -14046 Approbation des prévisions budgétaires 2024 et du plan de transport et de développement de Transport Autonomie Beauce -Etchemins dans le cadre du Programme de subvention au trans...
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Procès-verbal du 22 avril 2024
...rt final PAUTC de Taxibus Saint-Georges ATTENDU : que Taxibus Saint-Georges doit fournir un rapport au ministère des Transports et de la Mobilité durable; ATTENDU : que ce rapport doit être approuvé par la Ville; IL EST PROPOSÉ par...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...llère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE, sur Transport Autonomie Beauce-Etchemins et sur le comité de la Finale des Jeux du Québec – Été 2027, par monsieur le conseil...
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Procès-verbal du 25 septembre
...n Roy, ing., directeur des Services techniques à signer tout document ou entente à cet effet avec la mi nistre des Transports et de la Mobilité durable. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13671 Embauche d’une commis à la bibliot...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...onner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13907 Versement d’une aide financière au transport collectif par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec ATTENDU : que le Conseil du...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13878 Nomination d'un représentant de la Ville sur le comité des admissions du Transport Autonomie Beauce-Etchemins ATTENDU : qu'à titre d'organisme mandataire, la Ville doit nommer un représentant...
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Procès-verbal du 11 décembre
...réunion de coordination pour les Jeux du Québec 2027, sur l’assemblée générale annuelle de l’Ascalon, sur le comité sur le transport aérien de l’UMQ, sur une réunion avec le Ministère des Transports et de la Mobilité durable, sur une rencontre...
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Procès-verbal du 27 novembre
...ires pour l’année 2024; ATTENDU : que pour avoir droit à l’aide financière du programme d’aide au développement du transport collectif du Ministère des Transports et de la Mobilité durable, la Ville doit approuver le budget de Taxibus S...
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Procès-verbal du 23 octobre
...suivi de la politique Municipalité Amie des Aînés (MADA) et FAMILLE , sur le conseil d’administration du Transport Autonomie Beauce -Etchemins, par monsieur le conseiller Jean -Pierre Fortier sur le conseil d’adminis...
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Procès-verbal du 13 novembre
...ement n o 66-23 lesquelles s'élèvent à 8 577 196 $. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13731 Adhésion au Transport Autonomie Beauce -Etchemins pour l'année 2024 et a cceptation du protocole d'entente ATTENDU : la co...
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Procès-verbal du 10 octobre
...économie sociale de Chaudière -Appalaches (TRÉSCA), sur une rencontre avec des représentants du Ministre des Transports et de la mobilité durable concernant la route de contournement et sur le conseil d’administration...
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Carte des affectations secteur Est urbain
...Intérêt partrimonial Agricole Agroforestière Forestière Expansion urbaine : : Affectation potentielle Conservation Transport Limite du périmètre urbain Cadastre Zone tampon Hydrographie surfacique Cours d'eau et lac 0 - 2 ans 2 - 20...