Recherches populaires
161 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 27 février
...CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 41 . ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-133 21 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PRO...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 janvier
...exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 23-13240 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
-
• Documents
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 22 mars
...ans le cas d'une personne morale il faut : . Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 13 mars 2023 est, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas en curatelle et n'est pas fra...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 décembre
...exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 39. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13208 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 7 décembre
...est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 22-13181 à sa séance ordinaire du 28 novembre 2022, du projet de Règlement numéro 874-2022 a...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 mai
...DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12904 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
-
• Documents
Procès-verbal du 17 janvier
...DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12686 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL EST PROPOSÉ pa...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 avril
...ré s'exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 45. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12872 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 avril
...IENVENUE DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12832 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-greffière; IL EST...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 mars
...DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12805 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 mars
...DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12777 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par l’assistante-greffière; IL EST...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 février
...DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12752 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL EST PROPOSÉ pa...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-12710 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière; IL EST PROPOSÉ pa...
-
• Documents
Procès-verbal de 26 janvier
...bienvenue du maire. . Constat de quorum. 1. Ouverture. 2. Adoption de l'ordre du jour. 3. Adoption d’une résolution : 3.1 Acceptation de la programmation de travaux no 1 / TECQ 2019-2023. 4. Période de questions. 4.1...
-
• Documents
Procès-verbal du 11 octobre
...xprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 33. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13098 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 novembre
...DU MAIRE. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 30. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13178 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
-
• Documents
Procès-verbal du 24 octobre
...exprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13118 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...st, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 22-13100 à sa séance ordinaire du 11 octobre 2022, du projet de règlement numéro 867-2022 ame...
-
• Documents
Avis de l'assemblée publique de consultation - 19 octobre
...est, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 22-13101 à sa séance ordinaire du 11 octobre 2022, du projet de règlement numéro 868-2022 am...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 novembre
...xprimer. CONSTAT DU QUORUM. OUVERTURE : La séance est ouverte à 19 h 35. ORDRE DU JOUR : RÉSOLUTION N O 22-13143 Ordre du jour ATTENDU : l'ordre du jour rédigé par la greffière IL EST PROPOSÉ par...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...ans le cas d'une personne morale il faut : . Avoir désigné parmi ses membres, administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui le 14 novembre 2022 est, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas en curatelle et...
-
• Documents
Avis d'entrée en vigueur - 23 novembre
...st, par les présentes, donné par la soussignée greffière : Que le conseil municipal, suite à l'adoption par sa résolution numéro 22-13146 à sa séance ordinaire du 14 novembre 2022, du projet de Règlement numéro 870-2022 amen...
-
• Documents
Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...aissance de l’avis du comité et approuve ou refuse la demande après avoir entendu toute per sonne intéressée. La résolution approuvant la demande doit énoncer toute condition eu égard aux compétences de la municipalité qu...
-
• Documents
Avis aux personnes habiles à voter - 30 novembre
...oir été produite avant ou lors de la signature du registre. 10. Personne morale : - avoir désigné par résolution, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne qui le 28 novembre 2022 et au momen...
-
• Actualités
Jeux du Québec 2027 : Ville de Saint-Georges souhaite déposer sa candidature
Le conseil estime qu’en fonction des informations concrètes reçues par la Ville, celle-ci a la capacité de recevoir la Finale des Jeux du Québec. Ville de Saint-Georges tiendra une conférence de presse à ce sujet dans les prochaines semaines. ......
![]()
