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85 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 12 septembre
...che de surveillants-sauveteurs et de moniteurs-aquatiques pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13045 Séance ordinaire du 15 août 2022 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 26 septembre
...ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13071 Séance ordinaire du 12 septembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pr...
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Procès-verbal du 11 octobre
...ontribution au programme de supplément au loyer – 2022 de l'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13099 Séance ordinaire du 26 septembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pr...
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Procès-verbal du 14 novembre
...sin ET RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13144 Séance ordinaire du 24 octobre 2022 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 2 octobre
...4.1 Questions du conseil. 5. Levée de la séance . Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire à la greffière Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....
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Procès-verbal du 8 mai
...6.19 Acceptation du budget révisé du 21 mars 2023 de l'Office d’habitation du Sud de la Chaudière. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13471 Séance ordinaire du 24 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procè...
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Procès-verbal du 25 septembre
...la mise en place de terre végétale et la pose de gazon en plaque à l’espace Carpe Diem. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -136 50 Séance ordinaire du 11 septembre 2023 ATTENDU : qu'une...
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Déroulement du processus associé à l’exercice du droit de préemption
Déroulement du processus associé à Pexerdce du droit de préemption par un organisme municipal Adoption d'un règlement sur le droit de préemption qui indique • Le territoire visé (une partie ou l'ensemble du territoire) » Les fins municipai......
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Procès-verbal du 11 septembre
...s et de la culture. 7.18 Démission d’un pompier au Service de la sécurité incendie. ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13622 Séance ordinaire du 21 août 2023 ATTENDU : qu'une copie d...
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Procès-verbal du 21 août
...RÉSOLU unanimement QUE l'ordre du jour soit accepté tel que préparé et rédigé par la greffière . ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13602 Séance ordina ire du 17 juillet 202 3 ATTENDU : qu'une co...
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Procès-verbal du 17 juillet
...nt : 7.5 Rapport d’embauche d’un assistant-sauveteur pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13577 Séance ordinaire du 26 juin 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 26 juin
...le Service des ressources humaines . 4.14 Vote par Internet Élections municipale s 2025 . ADOPTÉE PROCÈS -VERB AL : RÉSOLUTION N O 23 -13561 Séance ordinaire du 12 juin 2023 ATTENDU : qu'une copie...
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Procès-verbal du 12 juin
...che d’une animatrice et d’une animatrice-accompagnatrice pour le Service des loisirs et de la culture. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13532 Séance ordinaire du 23 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...
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Procès-verbal du 23 mai
...at à AddÉnergie Technologies inc. (FLO) pour la fourniture de deux bornes de recharge double SmartTwo. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13496 Séance ordinaire du 8 mai 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-v...
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Procès-verbal du 24 avril
...n des prévisions budgétaires 2023 et des déplacements prévus de Transport Autonomie Beauce-Etchemins. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13438 Séance ordinaire du 11 avril 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès...
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Procès-verbal du 28 novembre
...fière en ajoutant l’item suivant : 7.20 Acceptation de la programmation de travaux TECQ-2019-2023. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13179 Séance ordinaire du 14 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pro...
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Procès-verbal du 11 avril
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Procès-verbal du 27 mars
...tion du contrat pour la fourniture de services de contrôle des infractions en matière de stationnement. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13380 Séance ordinaire du 13 mars 2023 ATTENDU : qu'une copie du procès-...
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Procès-verbal du 23 janvier
...fière en ajoutant l’item suivant : 7.27 Embauche d’une greffière adjointe pour la Cour municipale. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAUX : RÉSOLUTION N O 23-13241 Séance ordinaire du 12 décembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pr...
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Procès-verbal du 27 février
...air par intérim au Service des loisirs et de la culture. 6.17 Radiat ion de créances. ADOPTÉE PROCÈS -VERBA L : RÉSOLUTION N O 23 -13322 Séance ordinaire du 13 février 2023 ATTENDU : qu'une co...
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Procès-verbal du 13 février
...ues pour le centre de ski. 7.36 Embauche d’un préposé à l’entretien ménager pour le centre de ski. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13279 Séance ordinaire du 23 janvier 2023 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 13 mars
...et du sport. 7.27 Adjudication du contrat pour la réfection des trottoirs – 10e Avenue, secteur est. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 23-13342 Séance ordinaire du 27 février 2023 ATTENDU : qu'une copie du proc...
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Procès-verbal du 12 décembre
...onseil. 4.2 Questions du public. 5. Levée de la séance. Cette séance extraordinaire est convoquée sur ordre verbal du maire au greffier. Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments les meilleurs....
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Procès-verbal du 12 décembre
...ent de l'adhésion à l’Union des municipalités du Québec et au Carrefour du capital humain pour l'année 2023. ADOPTÉE PROCÈS-VERBAL : RÉSOLUTION N O 22-13209 Séance ordinaire du 28 novembre 2022 ATTENDU : qu'une copie du pro...
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Procès-verbal du 10 octobre
...'Office d'habitation du Sud de la Chaudière. 6.14 Partenariat régional en habitation ADOPTÉE PROCÈS -VERB AUX : RÉSOLUTION N O 23 -136 76 Séance ordinaire du 25 septembre 2023 ATTENDU : qu'u...