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110 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 27 mars
.... Un compte rendu de réunion est donné par madame la conseillère Manon Bougie sur une conférence de presse sur le Solstice Festival et sur une rencontre de suivi concernant le Mois du Québec en France, par monsieur le conseiller Serge Thomassin...
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Procès-verbal du 13 février
...nancée à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13298 Versement d'une aide financière au festival Shred Fest ATTENDU : que le festival Shred Fest se tiendra à l’espace Carpe Diem à l’été 2023; ATTENDU :...
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Procès-verbal du 13 mars
...ublique. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13364 Versement d'une aide financière à Les Amants de la Scène pour le Festival d’été de Saint-Georges ATTENDU : que Les Amants de la Scène demande une aide financière pour la tenue d...
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Procès-verbal du 12 décembre
...à même le Règlement numéro 766-2019. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13222 Versement d'une aide financière au Festival Beauceron de l’Érable ATTENDU : que le Festival Beauceron de l’Érable désire tenir un festival en mai 2023...
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Procès-verbal du 28 novembre
...le Comité d’investissement commun du CEB, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur l’assemblée générale annuelle du Festival Beauceron de l’Érable, par madame la conseillère Esther Fortin sur le comité des loisirs et de la culture, par mon...
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025
...deuxième versement est dû et exigible le 15 mai 202 5, le troisième versement est dû et exigible le 15 juillet 2025 et le 4 e versement est dû et exigible le 15 septembre 202 5. Cependant , le débiteur pourra, dans tous le...
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Document explicatif du Budget 2025 - 25 décembre
...nformément à l'article 474.3 de ladite loi. REVENUS Année financière Variation 2024 2025 $ % REVENUS FONDS D ’ADMINISTRATION TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE 32 592 410 $ 32 511 945 $ (80 465 $...
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Avis - Registre des personnes habiles à voter - 17 février 2025
...INCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES AVIS PUBLIC REGISTRE DES PERSONN ES HABILES À VOTER REGLEMENT NUMÉRO 936 -2025 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DR OIT D 'ÊTRE INSCRITES SUR L A LISTE RÉFÉRENDAIRE D E L’ENSEMBLE DE...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......
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Demande d'autorisation de démolition du 11235 1re Avenue - 13 février 2025
...démolition d’immeubles patrimoniaux : Qu’une séance publique de consultation sera tenue le mercredi 26 février 2025 au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges à 20 h. Toute personne désirant s’opposer à la démolition ou commente...
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Inondation printanière - 5 mars 2025
...r avec le Service de la sécurité incendie de Saint-Georges au numéro 418 228-5786. Donné à Saint-Georges, ce 5 mars 2025. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Procès-verbal du 10 février 2025
...général et greffe. MOT DE BIENVENUE DU MAIRE. CONSULTATION PUBLIQU E : RÈGLEMENT NUMÉRO 937 -2025 Au cours de cette assemblée, le président d'assemblée a expliqué le projet de Règlement num éro...
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 26 février 2025
...ES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 939 -2025 adopté le 24 février 2025 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges....
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Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - 26 février 2025
...AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du Règlement numéro 938 -2025 adopté le 24 février 2025 amendant le Règlement de zonage numéro 150 -2005 de la Ville de Saint -Georges....
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Procès-verbal du 20 janvier 2025
...nisme Les Amants de la Scène au montant de 100 000 $, incluant toutes les taxes si applicables, pour le festival d’été 2025 et celui de 2026 à l’espace Carpe Diem. QUE le tout soit payable à même le budget de fon...
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Demande d'autorisation de démolition du 11225 1re Avenue - 13 février 2025
...démolition d’immeubles patrimoniaux : Qu’une séance publique de consultation sera tenue le mercredi 26 février 2025 au 11700, boulevard Lacroix, Saint-Georges à 20 h. Toute personne désirant s’opposer à la démolition ou commente...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 12 février 2025
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 940-2025 LUNDI 24 FEVRIER 2025 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGLE...
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Plan d'action 2025-2029
PLAN D’ACTION DE LA FAMILLE ET DES AÎNÉS VILLE DE SAINT-GEORGES 2025-2029 Espaces extérieurs et bâtiments3 4 5 6 8 10121314 1 Habitat et milieu de vie 2 Transport et mobilité 3 Sécurité 4 Communication et information 5 Loisirs...
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Procès-verbal du 16 décembre 2024
...cé à même le budget de fonctionnement. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14351 Versement d'une aide financière au Festival Clermont-Pépin pour les années 2025, 2026 et 2027 ATTENDU : la recommandation du comité des loisirs et de...
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Avis d'entrée en vigueur - 22 janvier 2025
...cat de conformité a été délivré par le directeur général de la M.R.C. de Beauce- Sartigan en date du 14 janvier 2025. Que ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures ordinaires de bureau ou...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 janvier 2025
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 937-2025 LUNDI 10 FEVRIER 2025 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGL...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 janvier 2025
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 938-2025 LUNDI 10 FEVRIER 2025 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGL...
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Avis de l'assemblée publique de consultation - 22 janvier 2025
PROVINCE DE QUÉBEC SAINT-GEORGES AVIS DE L'ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE RÈGLEMENT NUMÉRO 939-2025 LUNDI 10 FEVRIER 2025 À 19 H 30 À TOUTES LES PERSONNES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE INTÉRESSÉES PAR LE PROJET DE RÈGL...
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Dépôt du rôle général de perception des taxes, tarifications et autres pour l'année 2025 - 29 janvier 2025
...EORGES A V I S P U B L I C DÉPÔT DU RÔLE GÉNÉRAL DE PERCEPTION DES TAXES, TARIFICATIONS ET AUTRES POUR L'ANNÉE 2025 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée greffière de la Ville : Que le trésorier a complété et...
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Règlement de zonage
....................................................................... - 11 - 8.6.5. ENSEIGNE TEMPORAIRE POUR ANNONCER UN FESTIVAL, UNE EXPOSITION, UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE OU UN ÉVÉNEMENT CULTUREL, RELIGIEUX OU SPORTIF ...........................