32 résultats trouvés pour taxes

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Procès-verbal du 12 février 2024

...n sur le comité de circulation, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité de circulation, sur le comité des fêtes de Saint-Georges et sur une réunion pour les Jeux du Québec, par monsieur le conseiller Tom Redmond sur le comité c...

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Procès-verbal du 23 septembre 2024

...nérale annuelle de la Chambre de commerce de Saint-Georges, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité des fêtes de Saint-Georges et sur le comité de circulation, par monsieur le conseiller Jean Perron sur le conseil d’administrat...

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Règlement de zonage

...s, des aéroports, etc.; 5° L’éclairage temporaire pour des activités spéciales, tels les spectacles extérieurs, les fêtes, les aires de construction ou autres travaux temporaires; 6° L’éclairage extérieur pour toute application ou tout...

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Procès-verbal du 11 mars 2024

...le conseiller Serge Thomassin sur une réunion du Bercail, sur le Club de Hockey Beauce-Etchemins 2016 et sur le comité des fêtes de Saint-Georges, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de travail et de suivi de la politique Munic...

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Sur les colporteurs

...erdite : - Le s 1 er et 2 janvier - Le jour de Pâques - Le 24 juin - Le 1 er juillet - La fête du Travail - L’Action de grâce - Le 31 octobre - Les 24 et 25 décembre - Le 31 décembre...

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Procès-verbal du 27 novembre

...solde dû sur l'emprunt. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 23-13759 Versement d'une aide financière au Comité des Fêtes de Saint-Georges pour l’année 2024 ATTENDU : que le Comité des Fêtes de Saint-Georges a établi sa programmation...

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Procès-verbal du 13 novembre

...par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le sympos ium sur la gestion des matières résiduelles, sur le comité des fêtes de Saint - Georges, s ur le conseil d’administration du Club de hockey Beauce -Etche mins 2016 et sur...

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Procès-verbal du 13 juin

...on et à son entrée en vigueur. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12962 Versement d'une aide financière au comité des Fêtes de Saint-Georges pour l’année 2022 ATTENDU : la demande d’aide financière par le comité des Fêtes de Saint- Geor...

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Procès-verbal du 9 mai

...r le conseiller Jean Perron sur le Comité de circulation et par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le Comité des fêtes de Saint-Georges, sur le Comité des loisirs et de la culture et sur le Comité de circulation, par monsieur le conseil...

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Procès-verbal du 25 avril

...-Etchemins, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le Bercail, sur l’Accueil inconditionnel et sur le Comité des fêtes, par monsieur le conseiller Olivier Duval sur l’Exposition Vert un monde durable du Cégep Beauce-Appalaches et par mo...

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Procès-verbal du 14 février

...: que la Ville désire faire une demande dans le cadre de ce Programme pour l’ensemencement de poissons afin d’organiser la fête de la Pêche et la Pêche en herbe 2022; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Jean Perron APPUYÉ par mon...

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Procès-verbal du 14 novembre

...massin sur une rencontre avec le Club de Hockey Beauce-Etchemins 2016, sur le comité de circulation et sur le comité des fêtes de Saint-Georges, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de structure d’accueil en immigration et sur...

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Procès-verbal du 28 novembre

...la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13186 Versement d'une aide financière au Comité des Fêtes de Saint-Georges pour l’année 2023 ATTENDU : la demande d’aide financière par le Comité des Fêtes de Saint- Geor...

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Procès-verbal du 27 mai 2024

...ébec – Été 2027 et sur le Gala de l’entreprise beauceronne, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité des fêtes de Saint-Georges, par monsieur le conseiller Jean Perron sur le conseil des maires de la Municipalité régionale de co...

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Procès-verbal du 13 février

...: que la Ville désire faire une demande dans le cadre de ce Programme pour l’ensemencement de poissons afin d’organiser la fête de la Pêche et la Pêche en herbe 2023; IL EST PROPOSÉ par madame la conseillère Esther Fortin APPUYÉ par m...

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Procès-verbal du 12 juin

...aint-Georges et sur le comité des loisirs et de la culture, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité des fêtes de Saint-Georges et sur le comité du Vélo de montagne MSG, par madame la conseillère Manon Bougie sur le comité de la...

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Procès-verbal du 25 septembre

...e, par monsieur le conseiller Serge Thomassin sur le comité des loisirs et de la culture, sur le comité des Fêtes de Saint -Georges et sur une réunion du Bercail, par monsieur le conseill er Jean Perron sur le comité...

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Procès-verbal du 10 octobre

...encontre avec le Carrefour jeunesse -emploi de Beauce -Sud, sur une rencontre avec les responsables de l’aérofête, sur le conseil d’administration de la Table régionale d’économie sociale de Chaudière -Appalaches (TRÉSCA...