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119 résultats trouvés pour taxes
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Procès-verbal du 11 décembre
...tre de commis au restaurant pour le centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. Commis au restaurant Joane Bilodeau Chr...
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Procès-verbal du 12 février 2024
...titre de commis au restaurant pour le centre de ski selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour les périodes prévues aux rapports d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13885 E...
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Procès-verbal du 28 février
...nseil de Ville autorise l’embauche de Mme Danielle Fortier à titre de brigadière scolaire selon la structure salariale des employés temporaires non syndiqués, et ce, à compter du 25 février 2022. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12774...
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Procès-verbal du 9 septembre 2024
...t Anthony Poirier à titre d’apprentis mécaniciens selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de ski pour la période prévue au rapport d’embauche. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14197...
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Procès-verbal du 14 février
...modifié. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12740 Modification de la structure salariale des emplois d’été et des employés non syndiqués ATTENDU : la recommandation préparée par Mme Carole Paquet, directrice du Service des lois...
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Procès-verbal du 17 janvier
...e Division – Cour municipale, à compter du 24 janvier 2022 selon les conditions de travail prévues dans la politique des employés-cadres de la Ville, classe 3 – échelon 1. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12702 Nomination de Mme M...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2025
RÈGLEMENT N o 9 35 -202 4 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 5 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 935 -2024 ÉTABLISSANT LA TARIFI......
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2025
...ts et expressions indiqués dans le présent règlement ont la signification suivante à moins qu'ils ne soient évidemment employés dans un sens différent et incompatible au sens d'une disposition du présent règlement. " Secteur...
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Procès-verbal du 25 novembre 2024
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14320 Modification à la politique concernant les conditions de travail des employés-cadres ATTENDU : les discussions intervenues avec les représentants de l’Association des cadres de la Ville...
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Règlement de zonage
...concassage, revalorisation de béton, de brique ou d’asphalte par rapport à un site d’extraction 7° Services destinés aux employés de l’entreprise exerçant l’usage principal tels que cafétéria, garderie, centre de conditionnement physique 8° A...
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Procès-verbal du 28 octobre 2024
...es de changement suivantes, plus toutes les taxes applicables: A04 : Ajout d’un soufflage de mur dans la salle des employés : 644,73 $ A05R2: Mandat de caractérisation du mortier des blocs de béton (possibilité d’amiante) : 3860,...
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Concernant la garde, le contrôle et le bien-être des animaux
...contre rémunération. « Représentant autorisé » : Toute personne physique ou morale ou tout organisme (incluant ses employés, préposés et mandataires) que la Ville de Saint -Georges man date pour l'application du présent règlem...
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Procès-verbal du 15 octobre 2024
...rotection des infrastructures informatiques, des courriels, des documents que la Ville gère ainsi que la formation des employés; ATTENDU : que la Ville s’est abonnée aux services de cybersécurité offerts par FQM SERVICES,...
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Procès-verbal du 19 août 2024
...pour ligne de vie sur le toit Sans frais A07 : Modification de la localisation des persiennes sur l’axe D – Salle d’employés Sans frais A08 : Modification de la localisation de la porte 201 du local #201 – Salle mécanique Sans f...
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Procès-verbal du 26 février 2024
...ministrative pour le Service des loisirs et de la culture, selon les conditions de travail de la convention collective des employés de bureau, groupe 3 – échelon 1, et ce à compter du 27 février 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13912...
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Carte des affectations secteurs Ouest rural et Saint-Jean-de-la-Lande
4 24 4 Bassin Sartigan B assin Sartigan ZONE TAMPON DE 15 METRES ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 12m ZONE TAMPON 1 2 METRES RUE DES CHÊNES RUE DES BOULEAUX RUE DES CÈDRES RUEDE L ASAPINIÈ RE S AINT-JEA......
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Carte des affectations secteur Ouest urbain
16E AVENUE PROJETÉE Expansion urbaine Expansion urbaine Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité Résidentielle moyenne densité Résidentielle forte densité Résidentielle très forte densité Commerce et service d'utilité quotidie......
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Carte des affectations secteur Est rural
Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion industrielle Expansion urbaine Expansion urbaine Bassin SartiganBassin Sartigan Résidentielle très faible densité Résidentielle faible densité......
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Carte des affectations secteur Est urbain
22E AVENUE PROJETÉE 25E AVENUE PROJETÉE 30E AVENUE PROJETÉE 150E RUE PROJETÉE 16E AVENUE PROJETÉE Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expansion urbaine Expa......
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Plan d'urbanisme
PLAN D’URBANISME N O 163-2005 Entrée en vigueur : le 21 septembre 2005 MISE A JOUR ADMINISTRATIVE : 10 JUIN 2022 PLAN D ’URBANISME N 0 163-2005 PAGE 2 VILLE DE SAINT -GEORGES TABLE DES MAT...
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Procès-verbal du 15 juillet 2024
...autorise l’embauche du personnel temporaire suivant selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du Service des loisirs et de la culture pour les périodes prévues au rapport d’embauche. Katherine Boeykens A...
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Procès-verbal du 13 mai 2024
...activités de la Finale des Jeux du Québec à l’été 2027; − fournisse les locaux administratifs pour loger les employés qui seront embauchés pour l’organisation des jeu x à compter de 2025 et ce jusqu’à la conclusion d...
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Procès-verbal du 25 mars 2024
...autorise l’embauche de Mme Marie-Claire Anctil à titre de brigadière scolaire remplaçante selon la structure salariale des employés temporaires non syndiqués, et ce, à compter du 27 mars 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-13973 Ap...
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Procès-verbal du 11 mars 2024
...T RÉSOLU unanimement QUE ce conseil autorise l’embauche de MM. David Bédard-Dulac et Raphaël Soulière-Fabre à titre d’employés à l’entretien ménager selon les conditions de travail prévues à la convention collective des employés du centre de...
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Procès-verbal du 11 novembre 2024
...d’adjointe administrative pour le Service des finances, selon les conditions de travail de la convention collective des employés de bureau, groupe 3 – échelon 1, et ce, à compter du 12 novembre 2024. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-142...