Recherches populaires
26 résultats trouvés pour taxes
-
• Documents
Procès-verbal du 22 avril 2024
...3-13332 adoptée le 27 février 2023. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14021 Acceptation d’une entente de collaboration avec le ministre des Transports du Québec pour des travaux à l’intersection de la 1 re Avenue et de la 16 e Rue...
-
• Documents
Plan d'action 2025-2029
...s politiques d’habitation et les possibilités déjà existantes (ex. : UHA, maisons bigénérationnelles). Poursuivre la collaboration avec le partenariat privé/public et communautaire pour la construction des logements abordables. Poursuivre la ...
-
• Documents
Politique de la famille et des aînés
...RINTEMPS 2024 Rédaction d’une politiquemunicipale de la famille et des aînés et son plan d’action. HIVER 2023 Élaboration du plan d’action. 1 2 3 4 5 6 POLITIQUE DE LA FAMILLE ET DES AÎNÉS 8 PRINCIPES RELIÉS AU VIEILLISSEMENT A...
-
• Documents
Procès-verbal du 28 octobre 2024
...une remontée mécanique aérienne fixe quadruple; ATTENDU : que le mandat consiste à faire l’évaluation des coûts, l’élaboration du devis technique ainsi qu’un plan d’aménagement général; ATTENDU : que le prix proposé est de 33 296,76 $ inc...
-
• Documents
Procès-verbal du 23 septembre 2024
...ENDU : le plan d'action préparé par Mme Marie-Pierre Desjardins, chef de Division, RH – dotation et santé-sécurité en collaboration avec les services concernés, pour favoriser l'intégration des personnes handicapées; IL EST PROPOSÉ par mo...
-
• Documents
Procès-verbal du 9 septembre 2024
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 24-14182 Adjudication du contrat pour la fourniture de services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines pour 12 mois...
-
• Documents
Procès-verbal du 19 août 2024
...− mandatait une ressource déléguée par la direction générale pour le soutien-conseil professionnel en finance pour l’élaboration du budget; − s’engageait à rendre disponibles gratuitement ses installations sportives, culturelles et commun...
-
• Documents
Plan d'urbanisme
...PAGE 8 VILLE DE SAINT -GEORGES 1. GRANDES ORIENTATIONS Les dossiers techniques ayant précédé l'élaboration du Plan d'urbanisme ont révélé neuf principaux thèmes comme étant les domaines dans lesquels la municipalité souha...
-
• Documents
Procès-verbal du 15 juillet 2024
...nt en ce qui a trait à l’inspection des risques élevés et très élevés, à l’évaluation et l’analyse des risques et à l’élaboration de plans d’intervention; ATTENDU : que le regroupement comprend les Municipalités de Saint-Côme-Linière, Sain...
-
• Documents
Relatif aux rejets dans les réseaux d'égouts de Ville de Saint-Georges
...substances qui en contiennent provenant des établissements qui manipulent de tels organismes, notamment un laboratoire, un cent re de recherche ou une industrie pharmaceutique; g) résidus de substances radioactives en con...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mai 2024
...n du rapport du comité de sélection pour la fourniture de services professionnels pour le contrôle de la qualité par un laboratoire d’essai pour une péri ode de 1 an et adjudication du contrat ATTENDU : qu'à la suite d'une soumissio...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 mars 2024
...eptation des critères d’évaluation pour la fourniture de services professionnels pour le contrôle de la qualité par un laboratoire d’essai pour une période d’un an ATTENDU : que la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités à pro...
-
• Documents
Règlement de zonage
...RIE 2 : A CONTRAINTES LÉGÈRES (I-2) Sont de cette classe, les usages suivants : 1° Industrie manufacturière ; 2° Laboratoire de recherche ; 3° Industrie alimentaire ; 4° Industrie textile ; 5° Industrie du meuble ; 6° Atelier d’usin...
-
• Documents
Procès-verbal du 12 février 2024
...la charte municipale pour la protection de l’enfant ATTENDU : l’initiative de la municipalité de Fortierville en collaboration avec Espace Muni et la Fédération québécoise des municipalités, de mettre en place une charte municipale pour la...
-
• Documents
Procès-verbal du 22 janvier 2024
..., la collecte porte-à-porte des plastiques de fenaison aux membres du Programme situés sur son territoire, et ce en collaboration avec AgriRÉCUP et conformément à son Programme; IL EST PROPOSÉ par monsieur le conseiller Renaud...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 novembre
...ont obtenu la Finale des Jeux du Québec et que celle -ci propose à la Ville de l’accompagner dans l’élaboration des différents c ahiers , ainsi que de diriger le comité de candidature ; ATTENDU : la recommandatio...
-
• Documents
Procès-verbal du 25 septembre
...action préparé par Mme Marie -Pierre Desjardins, chef de Division , RH – dotation et santé -sécurité en collaboration avec les services concer nés, pour favoriser l'intégration des personnes handicapées; IL E...
-
• Documents
Procès-verbal du 21 août
...PTÉE RÉSOLUTION N O 23 -13608 Adjudication du contrat pour la fourniture de services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’ eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines ATTENDU : q...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 juin
...n du rapport du comité de sélection pour la fourniture de services professionnels pour le contrôle de la qualité par un laboratoire d’essai pour une période de 1 an et adjudication du contrat ATTENDU : qu'à la suite d'une soumissio...
-
• Documents
Procès-verbal du 8 mai
...13478 Rejet de la soumission pour la fourniture de services professionnels pour le contrôle de la qualité par un laboratoire d’essai pour une période de 3 ans ATTENDU : que suite à un appel d’offres public pour la fourniture de servic...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 février
...des critères d’évaluation pour la fourniture de services professionnels pour le contrôle de la qualité du sol par un laboratoire d’essai pour une période de 3 ans ATTENDU : que la Loi sur les cités et villes oblige les municipalités à pr...
-
• Documents
Procès-verbal du 13 mars
...matière organique sur 100 % du territoire municipal d’ici 2025; ATTENDU : que depuis 2018, la Régie travaille en collaboration avec Viridis pour le développement de la technologie SHOC; ATTENDU : que TRIOM de Viridis Environnement permet...
-
• Documents
Procès-verbal du 14 février
...2660 adoptée le 13 décembre 2021. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-12736 Acceptation d’une entente de collaboration avec le ministre des Transports pour des travaux de réfection d’une conduite pluviale sur la route 173 et la 118...
-
• Documents
Procès-verbal du 26 septembre
...ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13079 Adjudication du contrat pour la fourniture de services professionnels de laboratoire pour l’analyse de l’eau potable, des eaux usées, des neiges usées et de l’eau des piscines pour 12 mois...
-
• Documents
Procès-verbal du 20 janvier 2025
...nécessaire pour donner suite à la présente résolution. ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 25 -14402 Élaboration et mise en œuvre d’un plan de gestion des actifs (PGA) en eau ATTENDU : que la Ville de Saint -Georges...