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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les stationnements 50 cases et plus
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans certaines zones commerciales du boulevard Lacroix
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale dans le secteur de la Place de l’église
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
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Relatif aux plans d'intégration et d'implantation architecturale pour les remblais et déblais de plus de 2500 m3
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour l'implantation d'éoliennes et d'antennes
...fabricant doit être en m esure de garantir que le niveau de bruit ne sera pas augmenté au -delà des limites du terrain. 3.3. CRITÈRES D’ÉVALUATION POUR L’INSTALLATION D’ANTENNES ET TOURS D’ANTENNES L’instal...
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Peintures murales
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale pour la zone RE-829
...dispositions du règlement continuent de s’appliquer. CHAPITRE 2 – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 TERRAINS , CONSTRUCTIONS ET TR AVAUX VISÉS Dans la zone RE -829, l a délivrance d’un permis ou d’un certifi...
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Procès-verbal du 11 avril
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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...ande. En aucun cas, un projet particulier de modification ou d’occupation ne pe ut être autorisé sur un terrain vacant ou dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des rais...
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Procès-verbal du 12 décembre
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Gîtes touristiques dans certaines zones résidentielles
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Procès-verbal du 12 juin
...ure pour le 2250, 90 e Rue, qui vise à autoriser la construction d’un débarcadère à 3 m ou plus de la limite Nord-Est du terrain au lieu de 6 m. Il a invité les personnes présentes à s'exprimer. Aucune personne ni organisme n'ont désiré s'exp...
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Aliénation de biens - 18 octobre
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Procès-verbal du 13 novembre
...auce Art, en vertu des termes de ces ententes; ATTENDU : que ces sculptures ont été installées sur des terrains appartenant à la Ville avec son approbation; ATTENDU : qu e les parties désirent que la Ville as...
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Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 2024
RÈGLEMENT N o 903 -2023 Établissant la tarification d'un bien, un service, une activité ou autres avantages pour l'année 202 4 PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORGES RÈGLEMENT NUMÉRO 903 -2023 ÉTABLISSANT LA TARIFI C......
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