Recherches populaires
26 résultats trouvés pour taxes
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Bris causé par le déneigement
Si votre propriété est endommagée accidentellement par les équipements de déneigement, ce qui se produit particulièrement en début de saison quand une mince couverture de neige réduit la visibilité, vous pouvez signaler ces incidents en communiquant...
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Service des travaux publics
...s réseaux d’eau potable, d’égout sanitaire et pluvial, des routes, des trottoirs, des stationnements municipaux ainsi que du déneigement. La Division – Immeubles et équipements est responsable des bâtiments municipaux qui ne concernent pa...
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Stationnement de nuit - 30 novembre
...ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisatio n installée pour le déneigement. Donné à Saint -Georges, ce 30 e jour de novembre 2022 . Me Isabelle Beaulieu, notaire Gr...
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Stationnement de nuit - 27 novembre
...tilisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 27e jour de novembre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Stationnement de nuit - 30 octobre
...de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 30e jour d’octobre 2024. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Décrétant les taux de taxation, tarifications et autres pour l'année 2024
...échets. La présente règlementation ne s’appli que pas à un logement intergénérationnel. 12. TARIFICATION POUR LE DÉNEIGEMENT ET L'ENTRETIEN D'ÉTÉ DES RUES PRIVÉES DU SECTEUR DU LAC -DES -ÎLES Aux fins de rencontrer les dépens...
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Stationnement de nuit - 29 novembre
...tilisateurs de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 29e jour de novembre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Gestion des stationnements publics
...nnement de nuit: Plusieurs aires de stationnement permettent le stationnement de nuit sauf dura nt les périodes de déneigement là où indiqué par la signalisation. 7.1.6 Temps et périodes d’application de la réglementation: Les...
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Procès-verbal du 11 septembre
...ulin, di recteur général, confirme que ce n’est pas une option en raison des stationnements et puisque le déneigement est difficile sur la promenade . Mme Candice Chomko, propriétaire de la boutique Cayo Coco d...
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Stationnement de nuit 2023-2024 - 25 octobre
...de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 25e jour d’octobre 2023. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Relatif aux projets particuliers de modification ou d’occupation d’un immeuble
...ga toires protégés par droits acquis. 5° Le remisage de machinerie lourde, de camion réfrigéré, de véhicule de déneigement ou tout autre véhicule bruyant ou susceptible, de par la nature de l’usage, d’être déplacé la nuit ser...
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Stationnement de nuit - 26 octobre
...de ces espaces de stationnement doivent prendre soin de se conformer à la signalisation installée pour le déneigement. Donné à Saint-Georges, ce 26e jour d’octobre 2022. Me Isabelle Beaulieu, notaire Greffière
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Procès-verbal du 26 septembre
...sée et équipe de relève 25 points ADOPTÉE RÉSOLUTION N O 22-13083 Adjudication du contrat pour le déneigement des Services des loisirs et de la culture pour une période de 3 ans ATTENDU : qu'à la suite d'un appel d...
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Peintures murales
...6° La terrasse ou le balcon doit être conçu de façon à protéger le trottoir des intempéries (égouttement de la pluie, déneigement). 7° La distance entre la terrasse ou le balcon et les réseaux publics aériens est suffisamment grand...
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Relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables au centre-ville
...6° La terrasse ou le balcon doit être conçu de façon à protéger le trottoir des intempéries (égouttement de la pluie, déneigement). 7° La distance entre la terrasse ou le balcon et les réseaux publics aériens est suffisamment grand...
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Règlement de zonage
...ttoyage après sinistre, service d’entretien ménager ; j) Vente en gros ; k) Service d’extermination ; l) Entreprise de déneigement, excavation, paysagiste ; m) Location d’outils ; n) Atelier d’artisan, ébéniste. 4° Dans une zone agric...
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Concernant les travaux dans l’emprise de la voie publique et l’occupation du domaine public
...ent pas suscepti bles d’endommager le domaine public ou de nuire aux d iffé rentes opérations d'entretien et de déneigement de la Ville, au drainage, ni constituer une nuisance à la circulation ou un danger p our la sécurité pub...
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Concernant la prévention des incendies
...e et le lieu déterminé au momen t de l'émi ssion du permis. ARTICLE 1 7 – GAZ NATUREL ET GAZ PROPANE 17.1 Déneigement et dégagement des conduites Les conduites de gaz naturel ou de gaz propane hors -sol entrants...
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Concernant la paix et le bon ordre dans la municipalité
...incombe au défendeur. Le présent article ne s'applique pas au bruit pr odu it lors des opérations de déneigement ou pour l'op érati on des dépôts à neige, au bruit produit par la circulation routière , ferroviai...
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2023 : Un budget responsable "Gel de la taxe foncière et hausse des comptes de taxes sous l'inflation"
...t être en mesure de geler le taux de taxe foncière générale considérant la hausse des tarifs et des coûts de fonctionnement (déneigement, entretien des usines d’eau potable et d’épuration, carburant, SQ, hydro, etc.). De ce fait, le compte de ta...
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• Actualités
Ville de Saint-Georges termine l'année financière 2022 avec un surplus de 7,2 M$
...p; 13 100 000 $ Divers véhicules 800 000 $ Fournaise CCMF 400 000 $ Équipements déneigement au centre de ski 132 000 $ Au niveau de la dette, une somme totale de 5,1 M$ a été empruntée...
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Déchets (bacs noirs)
...ommandons de placer le bac à environ 2 pieds de la rue afin d’éviter qu’il soit renversé par le passage des charrues pour le déneigement. De plus, pour éviter que des déchets solides restent collés aux parois de bac, placez-les dans des sacs en plast...
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À quoi servent les taxes foncières?
...ble des citoyens des services de : Aqueduc et égoût; Loisirs et de culture; Transport en commun ; Déneigement; Entretien du réseau routier; Police et sécurité incendie; Etc.
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Boîte de service
...pourra se déplacer pour la localiser sans frais. Réparation Votre boîte de service a été endommagée par le déneigement ou par un incident impliquant celle-ci? Les employés des travaux publics pourront la réparer à la suite de votre...
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• Coordonnées
Service des travaux publics
Coordonnées 3636, 16 e Avenue Saint-Georges (Québec) G5Y 0H8 Téléphones Voirie, aqueduc et déneigement : 418 226-2298 Immeubles et équipements : 418 226-2225 Signalisation et espaces verts : 418 226-22...
