Recherches populaires
62 résultats trouvés pour taxes
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• Actualités
Ville de Saint-Georges présente sa nouvelle politique de la famille et des aînés
...abordés lors des consultations publiques dont : Espaces extérieurs et bâtiments; Habitat et milieu de vie; Transport et mobilité; Sécurité; Communication et information; Loisirs; Santé et services sociaux; Partic...
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• Actualités
Une dernière séance pour le directeur général Claude Poulin
...cation sur le site Web de la Ville. Au cours des six premiers mois de l’année 2025 et ce dans le but d’assurer une meilleure transition vers ces nouveaux modes de publication, un bref résumé des avis publics, avec référence au site Web officiel de la...
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• Rubriques
M. Claude Morin
...ité politique sur l'habitation (UMQ) Comité socioéconomique de la Chambre de commerce de Saint-Georges Comité sur le transport aérien (UMQ) Commission sur le développement économique (UMQ) Conseil d’administration de l’Union des munic...
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• Rubriques
Mme Manon Bougie
...de comté de Beauce-Sartigan (MRC) (substitut du maire) Structure d'accueil et d'intégration municipale (immigration) Transport Autonomie Beauce-Etchemins
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• Rubriques
Sondages et consultations publiques
...sentement est considéré comme accepté lorsque vous répondez aux dits sondages et aux consultations. Ces informations ne sont transmises à aucun organisme.
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• Rubriques
Fichier témoin
...rit sur votre disque dur si l’utilisation des « cookies » est activée sur le fureteur que vous utilisez. L’information transmise automatiquement entre ordinateurs ne permet pas de vous identifier. Le fichier témoin de connexion (cookie) n...
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• Rubriques
Procédure de plainte et de réclamation
...examen de cette dernière, elle prendra les mesures qu’elle juge appropriées, selon sa discrétion. Tout avis doit être transmis par écrit à l’adresse suivante : Service du secrétariat général et du Greffe 11700, boulevard Lacroix...
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• Rubriques
Règlement sur la gestion contractuelle
Ville de Saint-Georges a adopté, en 2021, un règlement sur la gestion contractuelle. Ce règlement vise à promouvoir la transparence dans l’octroi des contrats municipaux et le respect des règles relatives à l’adjudication de tels contrats....
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• Rubriques
Rémunération des élus
...municipalité, d’un organisme mandataire de celle-ci ou d’un organisme supramunicipal (ex. : MRC, régie, organisme public de transport).
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• Rubriques
Tenue à jour du rôle d’évaluation
...municipale requiert la tenue à jour du rôle d’évaluation. L’évaluateur modifie le rôle d’évaluation suite à : Des transactions immobilières, Des améliorations aux bâtiments, Des incendies, Des démolitions. Ces changemen...
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• Actualités
Ville de Saint-Georges veut se doter d’un stade de soccer intérieur
...plans, estimés et descriptif du projet; le député de Beauce-Sud Samuel Poulin qui a fait une relecture du document et nous a transmis ses commentaires; M. Alexandre Tran-Khanh qui a grandement aidé à la rédaction du cahier ainsi que les nombreux orga...
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• Documents
Fixant le taux de la taxe sur les droits de mutations immobilières pour tout montant excédent 500 000 $ pour chaque transaction imposable
...Fixant le taux de la taxe sur les droits de mutations immobilières pour tout montant excédent 500 000 $ pour chaque transaction imposable PROVINCE DE QUÉBEC SAINT -GEORG ES RÈGLEMENT N UMÉRO 69 9-2018 FIXANT LE TAUX...
